Le 12 novembre 2024 se tient le Séminaire ” DE LA SURFACE À L’ESPACE EXO- ATMOSPHÉRIQUE : ENJEUX DE SOUVERAINETÉ NATIONALE DANS LA TROISIÈME DIMENSION ” à l’École militaire (Amphithéâtre Foch) à Paris.
Le Séminaire est organisé par le Centre d’études stratégiques aérospatiales qui accompagne l’évolution de l’armée de l’Air et de l’Espace (AAE).
Le Centre d’études stratégiques aérospatiales, c’est quoi ?
La conclusion du séminaire est tenue par le GCA Laurent RATAUD, Commandant de la Défense Aérienne et des Opérations Aériennes (COMDAOA) que je vous livre :
Madame le ministre,
Mesdames, messieurs les élus,
Mesdames et messieurs les officiers généraux et directeurs d’administrations centrales,
Mesdames et messieurs les hautes autorités,
Chers amis de l’armée de l’air et de l’espace,
Chers tous,
Je suis le général Laurent Rataud et je commande la Défense aérienne et les opérations aériennes depuis le 1er août 2023. En tant que Haute autorité de défense aérienne, je suis le garant devant le premier ministre de la souveraineté nationale dans le ciel français en temps de paix. Cette même mission, je l’exerce au profit du CEMA en cas de conflit sur notre territoire. Il me revient l’honneur de conclure ce séminaire sur la souveraineté française dans les Airs. La richesse des échanges tenus lors des deux tables rondes a permis de bien poser les fondements de la souveraineté aérienne, ses enjeux et les réponses apportées pour relever ce défi. Je me réjouis de la tenue de ce séminaire car trop souvent l’action de l’Armée de l’air et de l’Espace dévolue à cette souveraineté se déroule en dessous, ou plutôt bien au-dessus du faisceau des projecteurs de l’actualité. Je constate que notre action n’est pas toujours relayée à la hauteur des enjeux soulevés et je remercie en ce sens le GBA Le Saint pour l’éclairage particulier donné par cette conférence aux questions de souveraineté aérienne.
Oui, il se passe beaucoup de choses méconnues dans le ciel français qui nécessitent une veille permanente et une capacité de réaction immédiate. C’est ainsi que depuis le 27 février 2022, nous faisons respecter la décision d’interdiction de survol de l’espace aérien national par les aéronefs russes. De la même manière, nous allons régulièrement intercepter et contrôler les avions étrangers qui transitent dans notre EAN, notamment ceux dont la mission est le renseignement aéroporté, pour nous assurer qu’ils n’ont pas oublié d’éteindre leurs capteurs de surveillance. Depuis début janvier 2024, nous avons procédé à 90 de ces contrôles de routine. Il nous arrive de rappeler à certains de nos meilleurs alliés et par la voie diplomatique que certains « oublis » ne sont pas acceptables.
Je vous propose dans un premier temps de revenir à l’origine de la construction du « bras armé » de notre souveraineté aérienne. Je reviendrai ensuite quelques instants sur le caractère très interministériel, interarmées et international de la défense aérienne et je terminerai avec les grands défis qui nous attendent.
Approche historique au travers de la construction de l’outil militaire « un combat plus qu’un acquis »
Depuis toujours, la notion de souveraineté est au cœur des relations internationales. Elle réserve à l’autorité d’un espace donné l’exercice des pouvoirs exécutif, législatif, administratif et judiciaire. « La souveraineté est le pouvoir de commander et de contraindre sans être commandé ni contraint » affirmait Jean Bodin, philosophe français du 16ème siècle. Parler de souveraineté dans la troisième dimension implique donc la publication de règles régissant nos espaces souverains, la capacité à savoir ce qui se passe dans cet espace et la capacité à y intervenir pour vérifier le respect des règles et éventuellement contraindre ou s’opposer physiquement à une utilisation illicite, malveillante ou hostile de notre ciel. Bodin expliquait aussi que cette souveraineté n’est jamais acquise, mais conquise. Ces propos font écho à la construction de la souveraineté aérienne française qui a dû être reconquise à l’issue de la deuxième guerre mondiale. Pour l’établissement de cette souveraineté aérienne française, il fallait d’abord un cadre juridique mondial commun. C’est ce qu’apporte en 1944 la Convention de Chicago. Elle affirme la souveraineté complète et exclusive sur l’espace aérien au-dessus du territoire de chaque Etat. Il fallait ensuite une volonté politique pour la constitution du bras armé chargé de faire respecter cette souveraineté. Ce fut celle du général de Gaulle qui signe le 20 janvier 1945 le décret portant création d’un commandement de la défense aérienne du territoire permettant de recouvrer la souveraineté nationale aérienne, bien que les moyens pour la faire respecter soient quasi inexistants à l’époque. Ces moyens de commandement et ces capacités de souveraineté aérienne vont se constituer progressivement entre 1945 et 1961. D’ailleurs, les premiers équipements qui permettent d’assurer notre défense aérienne sont essentiellement anglais : intercepteurs DH Vampire, radars mobiles et systèmes d’interception radio issus des surplus de la RAF. La reconquête de notre souveraineté passera aussi par une politique d’acquisition de matériels purement nationaux pour assurer notre indépendance. C’est pourquoi aujourd’hui comme pour les composantes de la dissuasion, il est fait appel à des équipements de la BITD nationale pour la mission de défense aérienne, du radar de surveillance haute altitude GM 400 de THALES au missile MICA équipant nos intercepteurs RAFALE. Après-guerre, outre les équipements étrangers, c’est aussi la chaine de commandement qui n’est pas encore souveraine puisque la défense aérienne reste partagée entre le 1er CATAC dépendant de l’OTAN et la DAT nationale voulue par le général de Gaulle. C’est la création, en 1961, du CAFDA qui signe la pleine souveraineté française sur sa défense aérienne et son espace aérien. Ainsi, avec le départ des troupes américaines stationnées sur le territoire, la première prise d’alerte nucléaire par un Mirage IV des FAS et la souveraineté aérienne reconquise, les années 60 permettent une véritable indépendance nationale. Mais la notion de souveraineté aérienne dépasse la seule défense du territoire. La souveraineté aérienne française n’est pas juxtaposée à celle des pays européens, elle s’y intègre en parallèle de la construction européenne avec la mise en place des accords transfrontaliers. Elle conservera par ailleurs un lien fonctionnel très fort avec l’OTAN et prendra en compte également le retour d’expérience des conflits, notamment ceux qui suivent la chute du mur de Berlin. C’est ainsi qu’est créé il y a 30 ans le CDAOA. Les attentats du 11 septembre 2001 marquent ensuite le retour au premier plan des questions de souveraineté et de sûreté aériennes et vont modeler durablement notre posture permanente de sûreté Air. Ce modèle et notre organisation évoluent en permanence pour s’adapter aux enjeux et menaces du moment. C’est ainsi qu’au cours des deux dernières années, par le truchement de la réforme ALTAIR, le CDAOA accueille la Brigade des contrôleurs aériens et des SIC fixes et projetables et surtout commande et contrôle les missions depuis son nouveau centre d’opération unique, le Centre Air de planification et de conduite des opérations et de la défense aérienne, le CAPCODA installé sur la base de Lyon Mont Verdun et issu de la fusion du CNOA historique et du récent CAPCO.
Vous l’avez compris, l’outil militaire ou le bras armé de la souveraineté aérienne, le CDAOA, est issu d’une longue maturation, d’une perpétuelle transformation pour s’adapter au contexte et aux menaces. Mais pour assurer la souveraineté dans la troisième dimension l’AAE n’agit pas seule, c’est un travail d’équipe interarmées et surtout interministérielle qui permet l’action souveraine de l’Etat dans les airs.
Caractère interministériel, interarmées et international de la Défense aérienne
Dans le décret de 1945, le général de Gaulle avait déjà pressenti le caractère totalement interarmées et interministériel de cette mission puisqu’il ordonnait dans l’article 7 : « Les ministres de l’air, de la Guerre, de la Marine, de l’Intérieur, des Affaires étrangères et des Postes, Télégraphes et Téléphones sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent décret ».
Ce caractère interministériel est ensuite confirmé par le législateur puisque l’article D*1442-5 du code de la Défense prévoit que le COMDAOA est chargé dans l’espace aérien en toutes circonstances de l’application des mesures de sûreté dans les conditions fixées par le premier ministre. La chaîne d’engagement de la sûreté aérienne place la haute autorité de défense aérienne sous les ordres directs du Premier ministre. Et c’est le COMDAOA qui représente le ministère des armées en Commission interministérielle de la sûreté aérienne (CISA). Celle-ci garantit la cohérence de la politique nationale en matière de sûreté et défense aérienne. S’y côtoient les grands acteurs nationaux du domaine aérien, tels la Direction générale de l’aviation civile, la police aux frontières et la gendarmerie des transports aériens, la Direction générale de la sécurité civile de la gestion de crises, la Direction générale de la gendarmerie nationale ou encore la Direction générale des douanes et des droits indirects.
Cette réalité interarmées et interministérielle se vit au quotidien dans l’exécution des missions de souveraineté aérienne. En premier lieu avec des moyens de la Marine nationale ou de l’armée de terre qui sont mis à disposition du CDAOA pour les dispositifs particuliers de sûreté aérienne pour la protection des grands évènements (batterie SATCP Mistral, RAF M ou frégate DA). Mais surtout le quotidien de la « police du ciel » se pratique de manière totalement imbriquée entre différents ministères. La surveillance radar de notre espace aérien national repose sur la fusion des données des radars militaires et de ceux de l’aviation civile. On l’oublie bien souvent, mais une grande partie du contrôle aérien militaire se fait dans les CMCC (Centre militaire de contrôle et de coordination) qui sont implantés dans les CRNA (Centre régional de la navigation aérienne) de l’aviation civile, marquant l’implication importante du ministère chargé des transports. De même, le Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères est en première ligne pour accorder les clearances diplomatiques autorisant ou non le survol de notre Espace aérien national aux aéronefs d’Etats étrangers, pure expression de la souveraineté aérienne. Des liens opérationnels très forts sont actionnés au quotidien avec notre bureau survol pour gérer en conduite les cas délicats. Et ils ne manquent pas ! Les équipages d’avions présidentiels ne sont pas toujours ceux qui remplissent le mieux leurs plans de vol. Le quai d’Orsay et son réseau des ambassades sont bien souvent sollicités à des horaires peu catholiques pour accorder un passage frontière et parer le risque d’un incident diplomatique. Enfin, c’est avec le ministère de l’Intérieur et celui de la Justice que se poursuivent au sol les mesures de Police de l’air conduites par nos avions ou hélicoptères intercepteurs. Ainsi, tout pilote d’un aéronef arraisonné ou faisant l’objet d’une mesure POLAIR suite à une infraction est auditionné par des représentants des FSI et éventuellement poursuivi en Justice pour répondre de ses actes. Nous avons donc mis en place directement au cœur de notre centre d’opérations des officiers de liaison de la gendarmerie nationale, des Douanes et de l’aviation civile pour une coopération interministérielle la plus fluide possible. Nous avons également travaillé en amont des JO avec la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice pour aider à la rédaction d’une directive vers les parquets en matière d’infractions aériennes.
L’ensemble de ces actions interministérielles concoure à la souveraineté aérienne nationale que fait respecter l’armée de l’air et de l’espace. Ces missions sont en fait une partie de ce que l’on devrait nommer l’Action de l’Etat dans l’air qui inclue la sûreté et la sécurité aérienne, la recherche et le sauvetage des aéronefs en détresse, la lutte contre les activités illicites par la voie des airs, la coordination des moyens aériens de l’Etat en cas de crise localisée sur le territoire national et bien d’autres missions régaliennes qui sont définies dans des textes multiples de niveaux juridiques hétérogènes qui mériteraient d’être regroupés dans un même texte réglementaire.
A ce caractère interarmées et interministériel de la mission de souveraineté, il faudrait ajouter un volet international en évoquant les accords transfrontaliers. Il nous faut en effet de la profondeur stratégique pour réaliser à bien la mission de police du ciel ou de défense aérienne. C’est ce que nous offrent nos alliés limitrophes, c’est aussi ce que nous leur offrons. C’est ainsi que la France a commencé dès 1972 à signer des accords intergouvernementaux avec tous ses voisins. Par exemple, sur la base de la réciprocité, un avion d’un pays donné assurant la police du ciel peut poursuivre une mesure active de sureté aérienne dans le ciel d’un autre pays avant que les moyens nationaux ne viennent prendre le relais. La défense aérienne est également un instrument de souveraineté qui s’exporte au profit de notre politique extérieure. Des Etats font confiance à l’excellence de l’Armée de l’air et de l’espace en déléguant tout ou partie de l’exercice de leur souveraineté. L’exemple du traité de coopération en matière de défense avec Djibouti est à ce titre remarquable. La France, au travers de l’AAE y est chargée d’assurer la souveraineté aérienne pour l’Etat hôte en contrepartie d’un accès au point stratégique que constitue la Corne de l’Afrique. On pourrait également évoquer les Etats baltes qui confient, sous couvert de l’OTAN, la responsabilité de leur police du ciel aux Etats membres volontaires, c’est ainsi que nous déploierons dès le mois prochain et pour quatre mois un détachement de quatre RAFALE en Lituanie pour assurer cette mission.
Nouveaux enjeux, nouveaux défis
En dernière partie de mon propos, je souhaiterai évoquer avec vous les nouveaux enjeux et défis qui nous attendent. Ils ont été évoqués lors des deux tables rondes. Je les classerai en quatre catégories : les nouvelles normes internationales, les nouveaux vecteurs aériens au premier rang desquels figurent les drones, le durcissement du contexte et des relations internationales et enfin l’élargissement du milieu et du volume à protéger avec l’émergence de la THA. Nouveaux défis qui exigent tous une grande plasticité de nos processus et de notre organisation.
Les nouvelles normes internationales et l’augmentation du trafic aérien
L’initiative du « ciel unique européen » nous pose de grands défis. Poussée par une logique économique d’amélioration des performances de la gestion du trafic aérien, elle vise notamment à réduire la fragmentation de l’espace aérien européen, faisant peu de cas des questions de souveraineté nationale. Il importe donc de mobiliser les nations pour que les questions de souveraineté soient prises en compte dans l’évolution de ces normes et que les missions de police du ciel ou de défense aérienne puissent être pleinement assurées. En parallèle de cette nouvelle réglementation, le trafic aérien augmente et accroît mécaniquement le nombre de nos missions. L’association du transport international par Air anticipe un doublement du nombre de passagers transportés dans le monde d’ici 20 ans. Cette prévision questionne notre capacité technique à maintenir le même niveau de souveraineté aérienne. Elle appelle légitimement la mise en place de moyens innovants pour détecter, surveiller et classifier les mouvements quotidiens. La numérisation de tous nos outils du SCCOA et le traitement par l’IA et le Big data doivent nous permettre de relever ce défi. Nous comptons sur le futur système ACCS et sa capacité d’évolution en architecture ouverte pour y parvenir.
L’émergence des drones
Le trafic des drones va s’accroître également et challenger nos structures. Dans la seule phase des JOP sur Paris et Marseille, soit pendant un peu moins de 2 mois, ce sont 400 drones non autorisés qui ont été détectés à proximité des stades, 90 d’entre eux se sont vus infliger des contre-mesures et 85 télé-pilotes ont été appréhendés. Ramené à l’ensemble de l’espace aérien sur une année, je vous laisse imaginer l’ampleur du travail qui nous attend si nous voulons maintenir une pleine souveraineté aérienne. Il y a là un défi en matière de détection et de neutralisation des drones malveillants ou hostiles. Des progrès majeurs en termes d’organisation interministérielle et de coordination des acteurs ont été réalisés lors des JOP et depuis la décision de la CISA de 2021 de confier à l’AAE le rôle d’intégrateur des moyens de LAD sur le TN. Les efforts capacitaires doivent être continus et ne pas se limiter à l’effort des JOP. La détection active et passive, les armes laser, à énergie dirigée ou encore un renouveau de l’artillerie anti-aérienne avec canons et missiles bas-coûts font partie des axes capacitaires à développer. Le MINARM y est particulièrement attentif. Pour ce qui concerne le CDAOA, nous proposerons au CEMAAE et au ministre de maintenir notre capacité de coordination de haut niveau au travers de nouveaux exercices majeurs reprenant la formule de COUBERTIN LAD et qui permettront de tester les nouveaux équipements. Prochaine édition au Bourget au printemps prochain !
Accroissement de la menace et durcissement du contexte international
Le durcissement du contexte international ne vous a pas échappé. L’augmentation des contestations de l’ordre mondial est une évidence. Dans ce contexte général, notre souveraineté aérienne sera défiée, en particulier dans nos territoires ultramarins. Il nous faut donc envisager des modes d’actions adverses plus durs, plus provocateurs, c’est ce que nous constatons avec le comportement agressif des vecteurs de l’aviation russe à long rayon d’action qui viennent régulièrement tester la police du ciel des pays de l’OTAN. C’est également ce que constatent la Finlande, les Etats baltes ou encore la Pologne et la Roumanie avec des violations régulières de leurs espaces aériens par des drones ou missiles russes. Nous devons nous attendre à être pareillement défiés et être capables de basculer immédiatement de la mission de police du ciel du temps de paix à celle de la défense aérienne contre une menace militaire du temps de guerre. C’est ce principe de continuum de l’action entre les temps de paix et de guerre qui nous a guidé dans la fusion de nos deux centres d’opérations. C’est ce pourquoi nous travaillons aujourd’hui sur la mise à jour des plans opérationnels de défense aérienne du territoire métropolitain et des outremers. Plans qui seront le support du prochain exercice AIREX qui se tiendra dans les mois à venir.
THA
Le GBA Le Saint l’a évoqué en propos liminaires, le sujet de la THA sera abordé lors d’un prochain colloque et je ne souhaite pas en présenter tous les enjeux, ni anticiper les débats. Je retiens simplement comme décrit précédemment l’absence de frontière consensuelle entre Etats sur la limite haute de l’espace aérien au sein duquel la souveraineté aérienne s’applique. Cet état de fait ouvre le champ d’interprétations et donc de la conflictualité. Ce sujet mérite d’être instruit, l’Armée de l’air a tout récemment nommé un OG THA en ce sens. Mais d’ores et déjà, et compte tenu des objets qui opèrent dans la THA, ce sujet concerne le CDAOA de manière opérationnelle directe. Sachez que des essais sont en cours pour s’assurer de notre capacité à détecter des ballons ou autres objets en THA et des essais auront prochainement lieu pour s’assurer que nous sommes en capacité de les y détruire.
Conclusion
Pour conclure mon propos, je souhaiterais à nouveau remercier le général Le Saint et ses équipes pour l’organisation de cette conférence. Elle a permis de rendre nos actions pour la souveraineté aérienne plus visibles, car comme l’affirmait Antoine de Saint-Exupéry « Les vrais miracles font peu de bruit ». Il est en effet peu aisé de faire partager avec le grand public la mission d’un Rafale interceptant au beau milieu de la nuit un avion intrus à haute altitude.
Vous l’avez compris, à la complexité de la mission, aux nombreux défis qui se présentent pour faire respecter la souveraineté aérienne, l’AAE apporte des réponses cohérentes à la fois en termes d’organisation avec l’évolution permanente de ses structures de commandement, mais aussi avec ses moyens aériens et humains qui sont bien souvent les mêmes utilisés à l’étranger pour nos missions d’intervention ou de gestion de crise. Le durcissement du contexte international et la multiplication des engagements portent avec une nouvelle force la question du format de l’AAE, de ses RH, de ses moyens de surveillance de l’espace aérien, de LAD, de DSA et du nombre de ses avions de combat. Format qui doit permettre d’assurer à la fois notre souveraineté dans la troisième dimension, la posture de dissuasion nucléaire et une capacité cohérente d’intervention. Cet équilibre a de tous temps animé les réflexions des états-majors et du ministère. D’ailleurs, la LPM apporte déjà quelques réponses avec le renouvellement de la composante sol-air avec le MICA-VL et le SAMP-T NG. Avec la modernisation du système SCCOA, ce renforcement de notre capacité de défense aérienne est un vrai plus pour assurer notre souveraineté aérienne nationale.
Pour conclure tout à fait, il n’aura pas échappé aux plus perspicaces d’entre vous que nous célèbrerons l’an prochain les 80 ans de l’acte fondateur de la défense aérienne française, le plusieurs fois cité décret du 20 janvier 1945 du général de Gaulle. L’AAE vous donne d’ores et déjà rendez-vous en 2025 pour commémorer les 80 ans de la défense aérienne au travers de plusieurs évènements :
- Une évocation de la défense aérienne lors du colloque consacré à la supériorité aérienne et à la maîtrise de l’espace le 23 janvier prochain ici-même,
- Une conférence sur la défense aérienne lors du salon du Bourget,
- Enfin et surtout le meeting aérien d’Orange les 28 et 29 juin prochains qui montrera au sol et en vol l’excellence de la défense aérienne française acquise au travers de ses 80 ans d’histoire.
Je vous remercie sincèrement de votre attention et de votre présence.
